Client : toute personne physique ou morale, professionnelle ou non, qui visite le site Internet objet des présentes conditions générales, accessible à l’adresse https://www.monpetittipi.fr/.

Prestations et Services : Mon Petit Tipi met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site, comprenant notamment les textes, les images et les vidéos.

Informations clients : Désignées ci-après par « Informations », elles regroupent l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Mon Petit Tipi pour la gestion du compte client, la relation clientèle, ainsi que pour des analyses et des statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susmentionné.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens qui leur est donné par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

1. Présentation du site Internet Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site Internet https://www.monpetittipi.fr/ sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés Le Site constitue une œuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle et les réglementations internationales en vigueur. Le Client s’interdit toute réutilisation, cession ou exploitation, totale ou partielle, des éléments ou travaux du Site à des fins personnelles.

L’utilisation du site https://www.monpetittipi.fr/ implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement le site pour en prendre connaissance.

Le site Internet est normalement accessible aux utilisateurs en tout temps. Toutefois, des interruptions pour des raisons de maintenance technique peuvent être décidées par Mon Petit Tipi, qui s’efforcera alors d’en informer préalablement les utilisateurs en indiquant les dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.monpetittipi.fr/ est régulièrement mis à jour par Mon Petit Tipi. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’appliquent à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement.

3. Description des services fournis Le site Internet https://www.monpetittipi.fr/ a pour objet de fournir des informations sur l’ensemble des activités de la société Mon Petit Tipi. Mon Petit Tipi s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site https://www.monpetittipi.fr/. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations présentes sur le site https://www.monpetittipi.fr/ sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.monpetittipi.fr/ ne sont pas exhaustifs et peuvent avoir fait l’objet de modifications depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques Le site utilise la technologie JavaScript. Mon Petit Tipi ne saurait être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site à l’aide d’un matériel récent, exempt de virus et doté d’un navigateur à jour. Le site https://www.monpetittipi.fr/ est hébergé par un prestataire situé dans l’Union européenne, en conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est de fournir un service offrant le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité du service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Toutefois, il se réserve la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour de courtes durées, notamment pour des opérations de maintenance, d’amélioration des infrastructures, de défaillance des infrastructures ou en cas de trafic anormal généré par les Prestations et Services.

Mon Petit Tipi et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons Mon Petit Tipi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, les images, les graphismes, les logos, les vidéos, les icônes et les sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Mon Petit Tipi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité Mon Petit Tipi agit en tant qu’éditeur du site. Il est responsable de la qualité et de l’exactitude du Contenu publié.

Mon Petit Tipi ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site internet https://www.monpetittipi.fr/, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Mon Petit Tipi ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects, tels que la perte de marché ou la perte d’une chance, résultant de l’utilisation du site https://www.monpetittipi.fr/. Des espaces interactifs (notamment la possibilité de poser des questions dans la rubrique contact) sont mis à disposition des utilisateurs. Mon Petit Tipi se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Mon Petit Tipi se réserve également la possibilité d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de publication de messages à caractère raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

7. Gestion des données personnelles Le Client est informé des réglementations relatives à la communication marketing, à la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, à la Loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte, Mon Petit Tipi s’engage à respecter les dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir une information complète sur le traitement des données personnelles aux prospects et clients, et de tenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que Mon Petit Tipi traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour en garantir l’exactitude et la pertinence au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

7.2 Finalité des données collectées Mon Petit Tipi est susceptible de traiter tout ou partie des données dans le but de :

• permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
• prévenir et lutter contre la fraude informatique (spams, piratages…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, adresse IP, mot de passe (crypté)
• améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
• réaliser des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.monpetittipi.fr/ : adresse e-mail
• mener des campagnes de communication (SMS, e-mails) : numéro de téléphone, adresse e-mail

Mon Petit Tipi n’effectue pas de commercialisation des données personnelles et les utilise uniquement par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyse.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de https://www.monpetittipi.fr/ disposent des droits suivants :

• droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD) des données personnelles les concernant, ainsi que de mise à jour et de complétude de ces données
• droit de verrouillage ou d’effacement des données personnelles (article 17 RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
• droit de retirer à tout moment un consentement préalablement donné (article 13-2c RGPD)
• droit à la limitation du traitement des données (article 18 RGPD)
• droit d’opposition au traitement des données (article 21 RGPD)
• droit à la portabilité des données fournies par l’utilisateur, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur le consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
• droit de définir le sort des données personnelles après le décès de l’utilisateur et de choisir à qui Mon Petit Tipi devra communiquer (ou non) ses données à un tiers préalablement désigné

Lorsque Mon Petit Tipi a connaissance du décès d’un utilisateur et en l’absence d’instructions de sa part, elle s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’utilisateur souhaite savoir comment Mon Petit Tipi utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, il peut contacter Mon Petit Tipi.

Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaite corriger, mettre à jour ou supprimer, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui incombent à Mon Petit Tipi en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs de https://www.monpetittipi.fr/ ont la possibilité de déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle compétentes, notamment la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Veuillez noter que cet article est à titre informatif et ne constitue pas un avis juridique. Pour des conseils spécifiques sur les questions de confidentialité et de protection des données, il est recommandé de consulter un professionnel du droit spécialisé dans ce domaine.

7.4 Non-communication des données personnelles Mon Petit Tipi s’engage à ne pas traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Toutefois, Mon Petit Tipi conserve la liberté de choisir ses sous-traitants techniques et commerciaux à condition qu’ils offrent des garanties suffisantes conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Mon Petit Tipi s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité des informations et veiller à ce qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, en cas d’incident affectant l’intégrité ou la confidentialité des informations du client, Mon Petit Tipi s’engage à informer rapidement le client et à lui communiquer les mesures correctives prises. De plus, Mon Petit Tipi ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les données personnelles de l’utilisateur peuvent être traitées par les filiales de Mon Petit Tipi et des sous-traitants (prestataires de services) exclusivement dans le but de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans le cadre de leurs attributions respectives et pour les finalités mentionnées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des utilisateurs de Mon Petit Tipi sont principalement les agents de notre service client.

8. Notification d’incident Malgré tous les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et de stockage électronique n’est totalement sécurisée. Nous ne pouvons donc garantir une sécurité absolue. En cas de découverte d’une violation de la sécurité, nous informerons les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification des incidents respectent nos obligations légales, qu’elles soient nationales ou européennes. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relatives à la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de notification.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Mon Petit Tipi n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers sur quelque support que ce soit. Seule l’hypothèse d’une acquisition de Mon Petit Tipi et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur, qui serait à son tour tenu de respecter la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis des utilisateurs du site Mon Petit Tipi.

Sécurité Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, Mon Petit Tipi utilise des réseaux protégés par des dispositifs standard tels que des pare-feu, la pseudonymisation, le chiffrement et des mots de passe.

Lors du traitement des données personnelles, Mon Petit Tipi prend toutes les mesures raisonnables pour les protéger contre toute perte, utilisation abusive, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes, « cookies » et balises Internet Le site Mon Petit Tipi contient plusieurs liens hypertextes vers d’autres sites, avec l’autorisation de Mon Petit Tipi. Cependant, Mon Petit Tipi n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et décline toute responsabilité à cet égard. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies gratuitement en utilisant les options de désactivation qui vous sont proposées et rappelées ci-dessous, même si cela peut réduire ou empêcher l’accès à tout ou partie des services proposés par le site.

9.1 « Cookies » Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé au navigateur de l’utilisateur et enregistré sur le terminal de l’utilisateur (par exemple, un ordinateur, un smartphone). Ce fichier contient des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur.

Mon Petit Tipi peut traiter les informations relatives à la visite de l’utilisateur sur le site, telles que les pages consultées ou les recherches effectuées. Ces informations permettent à Mon Petit Tipi d’améliorer le contenu du site et la navigation de l’utilisateur.

Les cookies facilitent la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour décider s’il souhaite ou non les accepter. Il peut choisir de les rejeter systématiquement ou de les accepter ponctuellement avant l’enregistrement d’un cookie sur son terminal. Mon Petit Tipi informe cependant que dans ce cas, certaines fonctionnalités du navigateur peuvent ne pas être disponibles.

Si l’utilisateur refuse l’enregistrement des cookies ou supprime ceux déjà enregistrés, sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Il en va de même lorsque Mon Petit Tipi ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, pour des raisons de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé, les paramètres linguistiques et d’affichage, ou le pays depuis lequel l’utilisateur semble se connecter à Internet.

Dans ce cadre, Mon Petit Tipi décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par Mon Petit Tipi résultant (i) du refus des cookies par l’utilisateur, ou (ii) de l’impossibilité pour Mon Petit Tipi d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement en raison du choix de l’utilisateur. La configuration des cookies et les préférences de l’utilisateur peuvent varier en fonction du navigateur utilisé. Les instructions pour modifier ces préférences se trouvent dans le menu d’aide du navigateur.

À tout moment, l’utilisateur peut exprimer et modifier ses préférences en matière de cookies. Mon Petit Tipi peut également faire appel à des prestataires externes pour l’aider à collecter et à traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, LinkedIn et Google Plus présentes sur le site de Mon Petit Tipi ou dans son application mobile, et si l’utilisateur a accepté l’enregistrement des cookies en poursuivant sa navigation sur le site ou l’application mobile de Mon Petit Tipi, Twitter, Facebook, LinkedIn et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur ses terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces cookies ne sont déposés sur les terminaux de l’utilisateur que s’il y consent, en continuant sa navigation sur le site ou l’application mobile de Mon Petit Tipi. L’utilisateur peut néanmoins revenir à tout moment sur son consentement à l’enregistrement de ce type de cookies par Mon Petit Tipi.

Article 9.2 Balises Internet Mon Petit Tipi peut occasionnellement utiliser des balises Internet (également appelées « tags » ou balises d’action, pixels GIF transparents, invisibles ou un à un) via un partenaire spécialisé dans les analyses Web. Ce partenaire peut être situé dans un pays étranger et stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’utilisateur.

Ces balises sont placées dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au site, ainsi que sur les différentes pages du site.

Cette technologie permet à Mon Petit Tipi d’évaluer les réponses des visiteurs et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois qu’une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation du site par l’utilisateur.

Le prestataire externe peut collecter des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, établir des rapports sur l’activité du site à l’attention de Mon Petit Tipi, et fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et d’Internet.

10. Droit applicable et compétence juridictionnelle Tout litige relatif à l’utilisation du site Mon Petit Tipi est soumis au droit français. Sauf dispositions contraires, les tribunaux compétents de Ferney-Voltaire sont exclusivement compétents.